MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site La Fabrique du Tabouret, accessible à l’adresse www.lafabriquedutabouret.fr, est édité par :

Nom commercial : La Fabrique du Tabouret
Micro-entreprise
Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIREN : 108 260 134
SIRET : 108 260 134 00011
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris
E-mail : contact@lafabriquedutabouret.fr

L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site La Fabrique du Tabouret, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de leur titulaire.

Les marques, logos ou contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

La Fabrique du Tabouret s’efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et à jour que possible.

Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions temporaires du site, notamment en raison d’opérations de maintenance, de problèmes techniques ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

5. Données personnelles

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible séparément sur le site.

Toute réclamation préalable peut être adressée à :

contact@lafabriquedutabouret.fr

6. Droit applicable

Le site est exploité par un entrepreneur individuel établi en France. Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs résidant dans un autre pays.